Marc Delpech

De: Marc DELPECH
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
vice-président, pour l'année 2026
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000053510510(source JORF)
élection
20 Février 202620/02/2026
De: Marc DELPECH
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
Agence de la biomédecine
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049964901(source JORF)
nomination
14 Juillet 202414/07/2024
De: Marc Delpech
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de biomédecine
experts scientifiques
Trois experts scientifiques spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
Agence de la biomédecine
date_debut="2021-06-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000043694916(source JORF)
nomination
24 Juin 202124/06/2021
De: Marc DELPECH
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
15° génétique médicale
Membre du Corps Enseignant Président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Marc Delpech
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
Trois experts scientifiques spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037091434(source JORF)
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Marc Delpech
(désigné membre titulaire)
Objet:
Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire
membres élus et
A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS
1) Au titre de
l'article 22 4° du décret n°84-135 du
24 février 1984
modifié
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Collège de biologie
Groupe:
Collège de biologie
MENH1700169A(source BOESR)
composition
23 Février 201723/02/2017
De: Marc DELPECH
(désigné par tirage au sort)
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
par les organisations syndicales
sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Isère
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ- FSU)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Par les organisations syndicales
JUSF1237866A(source BOMJ)
désignation
23 Octobre 201223/10/2012
De: Marc DELPECH
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
16° Génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire)
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Marc DELPECH Mme Aurélia DEDIEU
(hors organisation syndicale) désigné par tirage au sort désignée par tirage au sort TITULAIRES (hors organisation syndicale) SUPPLEANTS (hors organisation syndicale)
Objet:
par les organisations syndicales
sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Isère
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Siège vacant Siège vacant
Groupe:
Par les organisations syndicales
JUSF1208329A(source BOMJ)
désignation
15 Mars 201215/03/2012
De: Marc DELPECH Hôpital Cochin
Paris Maternités, service de génétique oncologique PEGH
Objet:
Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine
Mesnil PEGH
Groupe:
Agence de la biomédecine
SJSB0930085S(source BOSanté)
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Delpech (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
duree="trois ans"
SJSP0831095A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delpech (Marc)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SJSP0831095A(source BOSanté)
désignation
15 Décembre 200815/12/2008
De: Delpech (Marc)
Professeur
Objet:
au titre des personnes qualifiées
en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares
Remplace:Mme Maire (Irène)
personnalite_qualifiee
SJSP0830692A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 200815/09/2008
De: Delpech (Marc, Hervé, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2008-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000019355520(source JORF)
nomination
24 Août 200824/08/2008
De: Delpech (Marc)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000018122918(source JORF)
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Delpech (Marc)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:
Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
JORFTEXT000000607380(source JORF)
nomination
16 Juillet 200616/07/2006
De: Marc Delpech
Professeur
hôpital Cochin, Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
experts
Groupe:
Comité national consultatif de labellisation des centres de référence de maladies rares
JORFTEXT000000458908(source JORF)
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Marc Delpech
professeur des universités, service de biochimie génétique, hôpital Cochin, Paris
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang et de l'Institut national de la transfusion sanguine
au titre, respectivement, des 1°, 2°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 1222-10 du code de la santé publique
sur proposition du président de la Société française de transfusion sanguine
Groupe:
Institut National de la Transfusion Sanguine
JORFTEXT000000634072(source JORF)
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Marc Delpech
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance
personnes choisies pour leurs compétences scientifiques en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
duree="trois ans"
JORFTEXT000000443498(source JORF)
nomination
14 Janvier 200514/01/2005
De: Marc Delpech
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro définie aux articles R
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000000443498(source JORF)
désignation
14 Janvier 200514/01/2005
De: Marc Delpech
Professeur
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
rapporteurs
experts
Groupe:
Comité national consultatif de labellisation des centres de référence de maladies rares
JORFTEXT000000807251(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Delpech (Marc)
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
Groupe:
Commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
JORFTEXT000000230109(source JORF)
nomination
05 Juillet 200305/07/2003
De: Delpech (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000240366(source JORF)
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Delpech (Marc)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000234697(source JORF)
nomination
03 Décembre 200203/12/2002
De: Delpech (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à
l'article 6 du décret n° 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2002
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351
JORFTEXT000000227729(source JORF)
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Delpech (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000222623(source JORF)
nomination
06 Juillet 200106/07/2001
De: Delpech (Marc)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996
mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du
19 avril 1996
relatif aux réactifs mentionnés à l'article L. 761-14-1 du code de la santé publique
(Claudine)
Groupe:
Commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351
JORFTEXT000000767551(source JORF)
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Delpech (Marc)
Objet:
à la commission consultative d'enregistrement des réactifs les personnalités
a)
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans chacune des disciplines de la biologie médicale
Membres titulaires
Groupe:
Commission consultative d'enregistrement des réactifs
JORFTEXT000000582168(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Delpech (Marc)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Groupe:
Commission consultative d'enregistrement des réactifs
JORFTEXT000000582168(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Delpech (Marc)
Objet:
membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Marsault (Claude)
Groupe:
Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé (CCTIRS)
JORFTEXT000000213135(source JORF)
nomination
24 Novembre 199924/11/1999
De: Delpech (Marc)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Tours, département Anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants, les praticiens
duree="un an"
JORFTEXT000000380161(source JORF)
nomination
17 Janvier 199717/01/1997
De: Delpech (Marc)
Objet:
à la commission consultative d'enregistrement des réactifs les personnalités
a)
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique dans chacune des disciplines de la biologie médicale
Membres titulaires
Groupe:
Commission consultative d'enregistrement des réactifs
JORFTEXT000000378518(source JORF)
nomination
23 Août 199623/08/1996
De: Delpech (Marc)
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Groupe:
Commission consultative d'enregistrement des réactifs
JORFTEXT000000378518(source JORF)
nomination
23 Août 199623/08/1996
De: Delpech (Marc)
service de biochimie, hôpital Cochin
Objet:
chef de service
dans les conditions indiquées ci-dessous
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Cochin - Port-Royal)
Groupe:
7 décembre 1995 portant nomination de chefs de service à temps plein
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000373918(source JORF)
nomination
15 Décembre 199515/12/1995
De: Delpech (Marc)
Objet:
membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie
les personnalités
Représentant de la commission consultative d'enregistrement des réactifs
Groupe:
Commission consultative d'enregistrement des réactifs
duree="trois ans"
JORFTEXT000000188739(source JORF)
nomination
28 Septembre 199528/09/1995
De: Delpech (Marc)
Professeur
Objet:
les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Groupe:
Commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000542841(source JORF)
désignation
27 Mars 199327/03/1993