membres du conseil d'orientation de l'agence de biomédecine

experts scientifiques

Trois experts scientifiques spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire

à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

susvisé

15° génétique médicale

Membre du Corps Enseignant Président

membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine

experts scientifiques

Trois experts scientifiques spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire

(désigné membre titulaire)

Article 1 - Pour les disciplines médicales, la juridiction disciplinaire

membres élus et

A- PROFESSEURS DES UNIVERSITÉS-PRATICIENS HOSPITALIERS

1) Au titre de

modifié

Centre hospitalier et universitaire de Nancy

Collège de biologie

à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

16° Génétique médicale (clinique, chromosomique et moléculaire)

Membre du corps enseignant, président

Paris Maternités, service de génétique oncologique PEGH

Article 1er Le comité médical et scientifique de l'Agence de la biomédecine

Mesnil PEGH

membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

personnes choisies en raison leur compétence scientifique dans le domaine des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Membres titulaires

respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Professeur

au titre des personnes qualifiées

en raison de leurs compétences professionnelles dans le domaine des maladies rares

dans la réserve opérationnelle

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

au titre de l'année 2008

titulaire

membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires

Professeur

hôpital Cochin, Assistance publique-hôpitaux de Paris

experts

professeur des universités, service de biochimie génétique, hôpital Cochin, Paris

membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang et de l'Institut national de la transfusion sanguine

au titre, respectivement, des 1°, 2°, 3°, 4° et 5° de l'article R. 1222-10 du code de la santé publique

sur proposition du président de la Société française de transfusion sanguine

Professeur

membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

correspondants locaux de réactovigilance

personnes choisies pour leurs compétences scientifiques en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Titulaires

Professeur

respectivement président et vice-président de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro définie aux articles R

Professeur

Assistance publique-hôpitaux de Paris

rapporteurs

experts

titulaire

membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires

experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996

mentionnée à

au titre de l'année 2003

membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé

experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret n° 96-351 du 19 avril 1996

mentionnée à

au titre de l'année 2002

experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996

mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du

au titre de l'année 2001

experts auprès de la commission mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du 19 avril 1996

mentionnée à l'article 6 du décret no 96-351 du

relatif aux réactifs mentionnés à l'article L. 761-14-1 du code de la santé publique

(Claudine)

à la commission consultative d'enregistrement des réactifs les personnalités

a)

personnalités choisies

en raison de leur compétence scientifique dans chacune des disciplines de la biologie médicale

Membres titulaires

respectivement président et vice-président de la commission consultative d'enregistrement des réactifs

membres du comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche dans le domaine de la santé

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier universitaire de Tours, département Anesthésie-réanimation

praticiens hospitaliers à titre probatoire

dans les établissements suivants, les praticiens

à la commission consultative d'enregistrement des réactifs les personnalités

a)

personnalités choisies

en raison de leur compétence scientifique dans chacune des disciplines de la biologie médicale

Membres titulaires

respectivement président et vice-président de la commission consultative d'enregistrement des réactifs

service de biochimie, hôpital Cochin

chef de service

dans les conditions indiquées ci-dessous

Centre hospitalier universitaire de Paris

(Cochin - Port-Royal)

membres du groupe de travail sur les réactifs de biologie moléculaire en infectiologie

les personnalités

Représentant de la commission consultative d'enregistrement des réactifs

Professeur

les personnalités médicales et scientifiques suivantes à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale